Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUSSELOT
ROUSSELOT B.V., société organisée sous les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
1402942
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2025

Présentation de la marque ROUSSELOT

Déposée le 25 octobre 1985 par la société ROUSSELOT B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUSSELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROUSSELOT B.V domicilié(e) 20-21 Kanaaldijk Noord - 5691 - NM, SON - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque ROUSSELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUSSELOT arrivera à expiration en date du 25 octobre 2025.

ROUSSELOT B.V a également déposé les autres marques suivantes : , , ROUSSELOT


ROUSSELOT B.V., société organisée sous les lois des Pays-Bas - 20-21 Kanaaldijk Noord - 5691 - NM, SON - Pays-Bas


CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°187513 - Publication au BOPI 1995-07-17

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288474 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation n°2052747 - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410832 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°187514 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300167 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410831 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596268 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 21 octobre 2013 - Gage constitué n°611210 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 25 novembre 2013 - Gage constitué n°613168 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 25 mars 2014 - Gage radié n°621124 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 25 mars 2014 - Gage radié n°621125 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Renouvellement sans limitation le 25 août 2015 n°2595677 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-25

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, matières plastiques à l'état brut, et plus particulièrement gélatines photographiques, gélatines alimentaires, gélatines techniques, colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques, stéarates stabilisants, produits chimiques divers et produits pour l'alimentation du bétail.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.